Résolutions du Kentucky - Histoire

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DEUXIÈME ADRESSE ANNUELLE.
ÉTATS-UNIS, 8 décembre 1798.

Messieurs du Sénat et Messieurs de la Chambre des représentants :

Tandis qu'avec révérence et résignation nous contemplons les dispensations de la Divine Providence dans la peste alarmante et destructrice avec laquelle plusieurs de nos villes et villages ont été visités, il y a lieu de se féliciter et de se féliciter que la maladie ait disparu et qu'il nous soit à nouveau permis de rassemblez-vous en sécurité au siège du gouvernement pour l'accomplissement de nos devoirs importants. Mais quand on songe que ce funeste désordre a fait en quelques années des ravages répétés dans quelques-uns de nos principaux ports maritimes, et avec une malignité accrue, et quand on considère l'ampleur des maux résultant de l'interruption des affaires publiques et privées, par lesquelles la les intérêts sont profondément affectés, je pense qu'il est de mon devoir d'inviter la Législature de l'Union à examiner l'opportunité d'établir des règlements appropriés à l'aide des lois sanitaires des États respectifs ; car ceux-ci étant formés sur l'idée que la maladie contagieuse peut être communiquée par les canaux du commerce, il semble qu'il y ait une nécessité que le Congrès, qui seul peut réglementer le commerce, élabore un système qui, bien qu'il puisse tendre à préserver la santé générale, peut être compatible avec les intérêts du commerce et la sécurité des revenus.

Tandis que nous pensons à cette calamité et sympathisons avec les victimes immédiates, nous avons d'abondantes raisons de présenter à l'Être suprême nos oblations annuelles de gratitude pour une participation libérale aux bénédictions ordinaires de sa providence. Aux sujets habituels de gratitude, je ne peux omettre d'en ajouter un de première importance pour notre bien-être et notre sécurité ; Je veux dire cet esprit qui s'est élevé dans notre pays contre les menaces et l'agression d'une nation étrangère. Un sens viril de l'honneur national, de la dignité et de l'indépendance est apparu qui, s'il est encouragé et revigoré par chaque branche du gouvernement, nous permettra de voir sans effrayer les entreprises de toute puissance étrangère et de devenir le fondement sûr de la prospérité et de la gloire nationales.

Le déroulement des transactions par rapport aux Etats-Unis et à la France dont j'ai eu connaissance pendant vos vacances fera l'objet d'une future communication. Cette communication confirmera l'échec final des mesures qui ont été prises par le Gouvernement des États-Unis en vue d'un règlement à l'amiable des différends avec cette puissance. Vous vous apercevrez en même temps que le gouvernement français paraît soucieux de faire croire qu'il est opposé à une rupture avec ce pays, et qu'il s'est déclaré d'une manière qualifiée disposé à recevoir un ministre des États-Unis à cet effet. de rétablir une bonne entente. Il est malheureux pour des professions de ce genre qu'elles s'expriment en des termes qui peuvent admettre la prétention inadmissible d'un droit de prescrire les qualités que doit posséder un ministre des États-Unis, et que tandis que la France affirme l'existence d'une disposition sur sa part de concilier avec sincérité les différends qui sont survenus, la sincérité d'une disposition semblable de la part des États-Unis, dont tant de preuves démonstratives ont été données, devrait même être indirectement mise en doute. Il est aussi digne d'observation que le décret du Directoire prétendument destiné à restreindre les déprédations des croiseurs français sur notre commerce n'a donné et ne peut donner aucun soulagement. Elle leur enjoint de se conformer à toutes les lois de la France relatives à la croisière et aux prises, tandis que ces lois sont elles-mêmes la source des déprédations dont nous nous sommes plaints si longtemps, si justement et si vainement.

La loi de France promulguée en janvier dernier, qui soumet à la capture et à la condamnation des navires neutres et de leurs cargaisons si une partie de ces derniers est de fabrication ou de fabrication britannique, bien que la propriété entière appartienne à des neutres, au lieu d'être abrogée a récemment reçu une confirmation par l'échec d'une proposition d'abrogation. Tant que cette loi, qui est un acte de guerre sans équivoque contre le commerce des nations qu'elle attaque, demeure en vigueur, ces nations ne peuvent voir dans le gouvernement français qu'une puissance indépendamment de leurs droits essentiels, de leur indépendance et de leur souveraineté ; et s'ils en ont les moyens, ils ne peuvent concilier avec leur intérêt et leur honneur qu'une résistance ferme.

On ne découvre donc jusqu'ici rien dans la conduite de la France qui doive changer ou relâcher nos mesures de défense. Au contraire, les étendre et les dynamiser est notre véritable politique. Nous n'avons aucune raison de regretter que ces mesures aient été adoptées et poursuivies jusqu'à présent, et à mesure que nous élargirons notre vision de la situation menaçante et incalculable de l'Europe, nous découvrirons des motifs nouveaux et convaincants pour le plein développement de nos énergies et de nos ressources.

Mais en démontrant par notre conduite que nous ne craignons pas la guerre dans la nécessaire protection de nos droits et de notre honneur, nous ne laisserons aucune place pour en déduire que nous abandonnons le désir de paix. Une préparation efficace à la guerre peut seule assurer la paix. C'est la paix que nous avons cultivée uniformément et avec persévérance, et l'harmonie entre nous et la France peut être rétablie à son gré. Mais envoyer un autre ministre sans assurances plus déterminées qu'il serait reçu serait un acte d'humiliation auquel les États-Unis ne devraient pas se soumettre. Il faut donc laisser à la France (si elle est bien désireuse d'un logement) de faire les démarches nécessaires. Les États-Unis observeront avec constance les maximes par lesquelles ils ont été jusqu'ici gouvernés. Ils respecteront les droits sacrés de l'ambassade ; et avec une sincère disposition de la part de la France à renoncer à l'hostilité, à réparer les torts infligés jusqu'ici à notre commerce, et à rendre justice à l'avenir, il n'y aura aucun obstacle au rétablissement d'une relation amicale. En vous faisant cette déclaration, je donne l'engagement à la France et au monde que l'autorité exécutive de ce pays adhère toujours à la politique humaine et pacifique qui a invariablement gouverné ses travaux, conformément aux vœux des autres branches du gouvernement et du peuple des États-Unis. Compte tenu des manifestations tardives de sa politique envers les nations étrangères, je considère qu'il est de mon devoir de déclarer délibérément et solennellement mon opinion que, que nous négocions ou non avec elle, des préparatifs vigoureux pour la guerre seront également indispensables. Celles-ci seules nous donneront un traité égal et en assureront le respect.

Parmi les mesures de préparation qui paraissent utiles, je me permets de rappeler votre attention sur l'établissement naval. Les effets bénéfiques du petit armement naval prévu par les actes de la dernière session sont connus et reconnus. Peut-être aucun pays n'a-t-il jamais bénéficié d'avantages plus soudains et plus remarquables d'une mesure politique que ce que nous avons tiré de l'armement pour notre protection et notre défense maritimes. Nous devons sans perte de temps jeter les bases d'une augmentation de notre marine à une taille suffisante pour garder nos côtes et protéger notre commerce. Une force navale telle qu'il est sans aucun doute dans le pouvoir des États-Unis de créer et de maintenir leur fournirait également les meilleurs moyens de défense générale en facilitant le transport sûr des troupes et des approvisionnements dans toutes les parties de notre vaste côte. Pour accomplir cet objectif important, une prévoyance prudente exige que des mesures soient adoptées systématiquement pour se procurer à tout moment le bois et les autres fournitures nécessaires. De quelle manière cela sera fait, je laisse à votre considération.

J'évoquerai maintenant, messieurs, quelques questions de moindre importance, mais propres à être communiquées à la Législature nationale.

Après que les garnisons espagnoles eurent évacué les postes qu'elles occupaient aux collines Natchez et Walnut, le commissaire des États-Unis commença ses observations pour déterminer le point voisin du Mississippi qui terminait la partie la plus septentrionale du trente et unième degré de latitude nord. De là, il se mit à parcourir la ligne frontière entre les États-Unis et l'Espagne. Il fut ensuite rejoint par le commissaire espagnol, lorsque le travail du premier fut confirmé, et ils procédèrent ensemble à la démarcation de la ligne. Des informations récentes rendent probable que les Indiens du Sud, soit incités à s'opposer à la démarcation, soit jaloux des conséquences de la souffrance des Blancs pour courir une ligne sur des terres sur lesquelles le titre indien n'avait pas été éteint, ont avant cette fois arrêté la progression de la commissaires; et considérant les méfaits qui peuvent résulter de la poursuite de la démarcation en opposition à la volonté des tribus indiennes, la grande dépense qui y est associée, et que les frontières que les commissaires ont effectivement établies s'étendent probablement au moins aussi loin que le titre indien a été éteint , il deviendra peut-être opportun et nécessaire de suspendre les poursuites en rappelant notre commissaire.

Les commissaires nommés en vertu de l'article cinquième du traité d'amitié, de commerce et de navigation entre les États-Unis et Sa Majesté britannique pour déterminer quelle rivière était véritablement destinée sous le nom de la rivière Sainte-Croix mentionnée dans le traité de paix, et faisant partie de la frontière qui y est décrite, ont finalement décidé cette question. Le 25 octobre, ils firent leur déclaration qu'une rivière appelée Scoodiac, qui se jette dans la baie de Passamaquoddy à son quart nord-ouest, était la véritable Sainte-Croix prévue dans le traité de paix, jusqu'à sa grande fourche, où l'un de ses ruisseaux vient de l'ouest et l'autre du nord, et que ce dernier ruisseau est la continuation de la Sainte-Croix jusqu'à sa source. Cette décision, il est entendu, exclura toute contestation entre les demandeurs individuels, car il semble que le Scoodiac et sa branche nord ont lié les concessions de terres qui ont été faites par les gouvernements respectifs adjacents. Une question secondaire, cependant, a-t-on suggéré, reste encore à déterminer. Entre l'embouchure de la rivière Sainte-Croix telle qu'elle est maintenant habitée et ce qu'on appelle habituellement la baie de Fundy se trouvent un certain nombre d'îles précieuses. Les commissaires n'ont continué la ligne de délimitation à travers aucun chenal de ces îles, et à moins que la baie de Passamaquoddy ne fasse partie de la baie de Fundy, cet ajustement supplémentaire de la frontière sera nécessaire. Mais on craint que cela ne pose aucune difficulté.

De tels progrès ont été réalisés dans l'examen et la décision des cas de captures et de condamnations de navires américains qui faisaient l'objet du septième article du traité d'amitié, de commerce et de navigation entre les États-Unis et la Grande-Bretagne qu'il est supposé que les commissaires pourront conclure leurs affaires en août de l'année suivante.

Les commissaires agissant en vertu de l'article vingt-cinquième du traité entre les États-Unis et l'Espagne ont réglé la plupart des réclamations de nos citoyens pour les pertes subies en conséquence de leurs navires et cargaisons ayant été prises par les sujets de Sa Majesté catholique pendant la dernière guerre entre la France et l'Espagne.

Diverses circonstances ont concouru à retarder l'exécution de la loi d'augmentation de l'effectif militaire, parmi lesquelles le désir d'obtenir les renseignements les plus complets pour diriger le meilleur choix d'officiers. Comme ce but sera maintenant accompli rapidement, on s'attend à ce que la levée et l'organisation des troupes se fassent sans obstacle et avec effet.

Messieurs de la Chambre des représentants :

J'ai dirigé vers vous une estimation des crédits qui seront nécessaires pour le service de l'année suivante, accompagnée d'un aperçu des recettes et dépenses publiques à une période récente. Il vous sera agréable d'inférer la grande étendue et la solidité des ressources publiques de l'état prospère des finances, malgré les embarras sans exemple qui ont accompagné le commerce. Quand vous réfléchirez aux exemples frappants de patriotisme et de libéralité qui ont été montrés par nos concitoyens marchands, et combien une grande partie des ressources publiques dépend de leur entreprise, vous vous demanderez naturellement si leur commodité ne peut pas être promue et conciliée avec la sécurité du revenu par une révision du régime actuel de la perception.

Pendant votre récréation, les mesures ont été constamment poursuivies pour effectuer les évaluations et les rendements dirigés par l'acte de la dernière session, préalable à l'assiette et à la perception d'un impôt direct. Aucun autre retard ou obstacle n'a été rencontré, sauf ceux attendus de la grande étendue de notre pays et de l'ampleur et de la nouveauté de l'opération, et suffisamment a été accompli pour assurer l'accomplissement des vues de la législature.

Messieurs du Sénat et Messieurs de la Chambre des représentants :

Je ne puis clore cette allocution sans rappeler une fois de plus notre situation politique et inculquer l'importance essentielle de s'unir pour le maintien de nos intérêts les plus chers ; et j'espère que par le tempérament et la sagesse de vos démarches et par l'harmonie des mesures, nous assurerons à notre pays le poids et le respect auxquels il a si justement droit.

JEAN ADAMS.


Résolution du Kentucky de 1799

LES représentants des bonnes personnes de cette république en assemblée générale se sont réunis, après avoir mûrement examiné les réponses de divers États de l'Union, à leurs résolutions adoptées à la dernière session, concernant certaines lois inconstitutionnelles du Congrès, communément appelées lois sur les étrangers et la sédition, seraient en effet infidèles à eux-mêmes, et à ceux qu'ils représentent, s'ils acquiesçaient silencieusement aux principes et doctrines tentés d'être maintenus dans toutes ces réponses, à l'exception de celle de Virginie. Entrer à nouveau dans le champ de l'argumentation et tenter d'exposer plus complètement ou avec force l'inconstitutionnalité de ces lois odieuses, serait, semble-t-il, aussi inutile qu'inutile.

Nous ne pouvons cependant que déplorer que, dans la discussion de ces sujets intéressants, par diverses législatures de nos États frères, des suggestions infondées et des insinuations non sincères, dérogatoires au vrai caractère et aux principes des bonnes personnes de cette république, aient été substituées au lieu d'un raisonnement juste et d'un argument solide. Nos opinions sur ces mesures alarmantes du gouvernement général, ainsi que nos raisons pour ces opinions, ont été détaillées avec décence et avec humeur, et soumises à la discussion et au jugement de nos concitoyens dans toute l'Union. Que la décence et l'humeur aient été observées dans les réponses de la plupart de ces États qui ont nié ou tenté d'obvier aux grandes vérités contenues dans ces résolutions, nous n'avons plus qu'à nous soumettre à un monde franc. Fidèles aux vrais principes de l'union fédérale, inconscients de tout dessein de troubler l'harmonie de cette union, et soucieux seulement d'échapper aux crocs du despotisme, les braves gens de cette république sont insensibles à la censure ou à la calomnie.

Au moins, cependant, le silence de cette république devrait être interprété comme un acquiescement aux doctrines et principes avancés et tentés d'être maintenus par lesdites réponses, ou au moins celles de nos concitoyens de toute l'Union, qui diffèrent si largement de nous sur ces sujets importants , devrait être trompé par l'attente, que nous serons dissuadés de ce que nous concevons notre devoir ou reculons des principes contenus dans ces résolutions : donc.

RÉSOLU, Que ce Commonwealth considère l'union fédérale, aux termes et aux fins spécifiées dans le dernier pacte, comme propice à la liberté et au bonheur des divers États : Qu'il déclare maintenant sans équivoque son attachement à l'Union, et à ce pacte, conforme à son intention évidente et réelle, et sera parmi les derniers à demander sa dissolution : Que si ceux qui administrent le gouvernement général sont autorisés à transgresser les limites fixées par ce pacte, par un mépris total des délégations spéciales de pouvoir qui y sont contenus, l'anéantissement des gouvernements des États, et l'érection sur leurs ruines, d'un gouvernement général consolidé, sera la conséquence inévitable : de l'étendue des pouvoirs qui lui sont délégués, n'arrête rien de moins que le despotisme puisque la discrétion de ceux qui administrent le gouvernement, et non la constitution, serait la mesure de leurs pouvoirs : de cet instrument, est le remède légitime : que cette république déclare, après réexamen le plus délibéré, que lesdites lois sur les étrangers et la sédition sont, à leur avis, des violations palpables de ladite constitution et aussi joyeusement qu'elle puisse être disposée à abandonner son opinion à une majorité de ses États frères en matière de politique ordinaire ou douteuse, pourtant, dans des règlements importants comme le présent, qui blessent si vitalement les meilleurs droits du citoyen, il considérerait un acquiescement silencieux comme hautement criminel : que bien que ce Commonwealth en tant que partie au pacte fédéral s'inclinera devant les lois de l'Union, mais elle déclare en même temps qu'elle ne après quoi, cessez de vous opposer d'une manière constitutionnelle à toute tentative de quelque côté que ce soit, pour violer ce pacte :

ET ENFIN, afin qu'aucun prétexte ou argument ne puisse être tiré d'un acquiescement supposé de la part de ce Commonwealth à la constitutionnalité de ces lois, et soit ainsi utilisé comme précédent pour de futures violations similaires du pacte fédéral, ce Commonwealth entre maintenant contre eux , sa PROTESTATION SOLENNELLE.

Approuvé le 3 décembre 1799.

Voir également les résolutions du Kentucky de 1798 adoptées par la législature du Kentucky un an auparavant, et la résolution de Virginie de 1798, rédigée par James Madison, dans le même but.


Les résolutions du Kentucky de 1798

Malgré toute l'importance des résolutions du Kentucky, les articles de Jefferson révèlent peu de choses sur leur composition. Cela est dû en partie à sa prudence quant à ce qu'il a révélé dans ses lettres au moment où il a écrit les résolutions. Aussi, pour le reste de sa vie, il a montré peu d'intérêt à avouer ou à expliquer sa paternité originale du document.Il ne semblait pas mécontent des modifications apportées aux résolutions après qu'elles aient quitté ses mains et se contentait de voir l'attribution de la paternité se trouver ailleurs. Il les appelait en fait « les résolutions du Kentuckey » avant même d'avoir eu connaissance de leur adoption par les deux chambres de la législature du Kentucky (TJ à Madison, 17 novembre 1798). Pour aggraver la faiblesse du dossier documentaire, lorsqu'il a raconté, des années plus tard, la création des résolutions, sa mémoire était erronée et il a refondu l'histoire pour donner à John Breckinridge un rôle dans la première manifestation des résolutions que le politicien du Kentucky a faites. pas jouer. De plus, après la mort de Jefferson, certains de ses admirateurs, mal à l'aise avec les conséquences théoriques et pratiques de l'annulation, plutôt que d'établir et de développer l'histoire de sa paternité, ont cherché à se distancier de ses projets de résolutions de 1798.

Pendant de nombreuses années, la paternité de Jefferson n'était connue que d'un nombre limité de confidents. En 1814, John Taylor nomma Jefferson comme l'auteur des résolutions, mais sans s'attarder sur la question (Taylor, Une enquête sur les principes et la politique du gouvernement des États-Unis [Fredericksburg, Virginie, 1814], 174, 649). Jefferson a reconnu plus tard qu'au fil des ans, il avait vu des « imputations répétées » dans les journaux, mais, « comme cela a été ma pratique à toutes les occasions d'imputation, j'ai observé un silence total » (TJ à Joseph Cabell Breckinridge, 11 décembre 1821). Ce n'est que tard dans sa vie qu'il ressentira le besoin de reconnaître sa composition des résolutions à quiconque en dehors du cercle de ceux qui savaient déjà. En 1821, une pièce qu'il laissa paraître dans le Demandeur de Richmond conduit à des affirmations par le rédacteur en chef zélé de ce journal, Thomas Ritchie, que Jefferson était l'auteur des résolutions du Kentucky (Demandeur de Richmond, 3 août, 4 septembre 1821 Malone, Jefferson, 6:357-9). À la suite de l'annonce de Ritchie, Joseph Cabell Breckinridge, le fils de John Breckinridge, qui avait présenté les résolutions à la Chambre des représentants du Kentucky en 1798 et est décédé huit ans plus tard, a écrit à Jefferson pour demander des éclaircissements. Le fils était perplexe à l'idée que son père accepterait apparemment le mérite de quelque chose d'aussi important s'il n'avait pas en fait élaboré les résolutions. Quelques années auparavant, lorsque le jeune Breckinridge avait demandé des renseignements sur la carrière politique de son père, Jefferson n'avait rien dit à leur sujet (J. C. Breckinridge à TJ, 14 mai 1815, 19 novembre 1821, et TJ à Breckinridge, 12 juin 1815). Le 11 décembre 1821, déclarant que la question directe de Breckinridge l'avait placé « dans un dilemme que je ne peux résoudre que par une exposition de la vérité nue », Jefferson a déclaré que « j'aurais préféré que cela reste comme jusqu'à présent, sans enquête, mais vos demandes ont le droit d'être répondues. Admettant qu'il avait rédigé les résolutions, il nota qu'en dépit des rumeurs dans les journaux, « la question ne m'a en effet jamais été posée auparavant, et je ne devrais pas non plus y répondre à un autre qu'à vous-même, ne voyant aucune bonne fin à proposer par elle et le désir de tranquillité induisant chez moi un désir d'être retiré de l'avis public.

Pourtant, le rôle de Jefferson dans la création des résolutions du Kentucky a continué à être mal compris. Après sa mort, alors que l'annulation et les droits des États sont devenus des questions centrales au début des années 1830, son petit-fils Thomas Jefferson Randolph a été invité à rechercher des preuves de la paternité des résolutions par Jefferson. Randolph a examiné « le MSS. en ma possession », a noté les différences entre les huitième et neuvième résolutions telles que Jefferson les a écrites et telles qu'elles ont été adoptées par l'assemblée du Kentucky sous la direction de l'aîné Breckinridge, et a remarqué l'utilisation par son grand-père du terme « annulation ». Randolph a également fourni une copie du « brouillon original » de Jefferson - probablement le Document II - que les journaux ont publié en 1832. Puis, dans les années 1850, l'édition de H. A. Washington des papiers de Jefferson et de Henry S. Randall La vie de Thomas Jefferson imprimé la version de Jefferson des résolutions et a aidé à fixer la place du document dans le canon de Jefferson (Télégraphe des États-Unis, 12 Mch., 4 avril 1832 Registre hebdomadaire de Niles, 43 [1832], suppl. 22-4 Malone, Jefferson, 3:406n).

Jefferson n'a mis aucune date sur ses projets de résolutions, et la seule chose certaine quand il les a composés est qu'une version était entre les mains de Wilson Cary Nicholas, et disponible pour être donnée à John Breckinridge, au moment où Nicholas a écrit à Jefferson le 4 octobre. 1798. Jefferson et Madison auraient pu discuter de la stratégie qui sous-tendait les résolutions les 2 et 3 juillet lorsque Jefferson s'arrêta à Montpellier sur le chemin du retour de Philadelphie (Madison, Papiers, 17:186 Malone, Jefferson, 3:400 Mo, 2:987). Mais le premier projet existant des résolutions (Document I) contient des références à l'approbation, le 14 juillet 1798, de la Loi sur la sédition, à laquelle Jefferson fait référence dans les résolutions par son titre officiel, "Une loi en plus de la loi, intitulée 'An Agir pour la punition de certains crimes contre les États-Unis.' ” Jefferson a donc écrit les résolutions quelque temps après avoir reçu à Monticello des nouvelles de l'adoption de la loi sur la sédition, malgré le fait qu'il ait laissé en blanc la date d'approbation de la loi du 27 juin concernant fraudes sur la Banque des États-Unis et a donné la date de l'Alien Friends Act, qui est devenu loi le 25 juin, comme "le jour de juillet 1798". Il a mentionné les dates des trois actes exactement de la même manière dans sa copie au net (Document II), ce qui signifie qu'il s'est écoulé peu de temps entre sa composition du Document I et sa réalisation au net, ou qu'il n'a tout simplement pas pris la difficulté à trouver et à remplir les informations manquantes.

Les preuves sont loin d'être concluantes, mais certaines caractéristiques du document I suggèrent que Jefferson l'a peut-être commencé comme une copie au net d'une ébauche antérieure maintenant manquante. Il a d'abord écrit le noyau original des résolutions dans le document I (celles numérotées 1-2, 4-5 et 7-9, ainsi que la résolution annulée rapportée dans la note 2 du document I) d'une main soignée sans remaniement approfondi comme il l'a écrit . Dans ce premier casting du document, il a évité les abréviations à l'exception de "&" et "US", et dans la phrase d'ouverture de la quatrième résolution, la première fois que le mot apparaît, il a imprimé le mot "Alien" plutôt que de l'écrire en cursive. . Ces signes peuvent signifier qu'il a travaillé à partir d'un brouillon de composition et qu'à l'origine, le Document I devait être la version finale. Si tel est le cas, le document I est néanmoins devenu un brouillon, Jefferson ajoutant ce qui est devenu la troisième résolution sur une feuille séparée, encombrant la sixième résolution dans une main plus petite dans l'espace en dessous de la septième, apportant des modifications complètes à la huitième et numérotant les résolutions (voir texte notes au document I). Le document II est alors devenu la copie au net, une réécriture soignée du document I modifié.

Après que Wilson Cary Nicholas eut informé Jefferson le 4 octobre 1798 que John Breckinridge pouvait fournir un moyen de présenter les résolutions à la législature du Kentucky, Jefferson répondit que « j'avais mieux imaginé que ces résolutions auraient dû provenir de la Caroline du Nord. mais peut-être que les changements tardifs dans leur représentation peuvent indiquer un doute quant à leur réussite » (TJ à Nicholas, 5 oct. 1798). Il semble cependant peu probable que Jefferson ait pensé à la Caroline du Nord lorsqu'il a rédigé les résolutions. Dans les résolutions, il caractérisait presque exclusivement l'État qui les ferait passer comme « ce Commonwealth », un terme qui n'avait aucune référence particulière à la Caroline du Nord. De plus, dans sa troisième résolution, Jefferson, discutant des empiètements sur la liberté religieuse, notait que « cet État, par une loi adoptée à la demande générale de ses citoyens, avait déjà protégé » l'exercice et l'opinion religieux « de toute contrainte ou ingérence humaine ». Aucune loi de Caroline du Nord de l'époque, et d'ailleurs aucune loi adoptée par le Kentucky, ne correspondait à cette description. La référence semble en fait indiquer le Statute for Establishing Religious Freedom rédigé par Jefferson et promulgué en Virginie en 1785. Si tel est le cas, alors la Virginie était le « communauté » que Jefferson avait en tête lorsqu'il a rédigé les résolutions.

Cette notion est renforcée par le fait qu'il a envoyé le document à Nicholas. Membre de la Chambre des délégués de Virginie d'Albemarle, Nicholas a dans d'autres cas transmis des instruments clés à cette maison, notamment la pétition de Jefferson sur l'élection des jurés et le projet de résolution de Madison qui est devenu à la fin de l'année les résolutions de Virginie. La décision d'envoyer les résolutions de Jefferson à un autre État a peut-être finalement été déterminée par des calendriers législatifs. En 1798, la Chambre des délégués ne s'est réunie qu'en décembre, mais plus tôt, en août, les républicains de Virginie pensaient qu'ils pourraient peut-être convoquer la législature tôt, dès les premiers jours de septembre, avant que certains membres fédéralistes puissent arriver. À Charlottesville, le 1er septembre, « un grand nombre d'habitants d'Albemarle » se sont réunis pour examiner la constitutionnalité des lois sur les étrangers et la sédition, adoptant à une écrasante majorité des résolutions qui « réprouvaient ces actes diaboliques » et appelant à envoyer des remontrances à la corps législatif. Cependant, la tentative d'une date de convocation précoce a échoué et l'assemblée ne s'est réunie qu'à son heure habituelle, à la fin de l'année. Si Jefferson a rédigé ses résolutions dans l'espoir que l'assemblée se réunirait tôt, peu de temps après le début de septembre, il les a très probablement écrites en août. Puis, alors que l'espoir d'une réunion anticipée de la législature s'estompait, lui et Nicholas ont probablement regardé d'autres États et ont laissé la voie ouverte en Virginie aux résolutions de Madison, écrites un peu plus tard que celles de Jefferson (Malone, Jefferson, 3:401 Virginie Herald, 18 septembre 1798 note à la pétition à l'Assemblée générale de Virginie, [2 ou 3 novembre 1798] TJ à Nicholas, 29 novembre 1798).

La lettre de Nicholas à Jefferson le 4 octobre 1798 n'éclaire pas la mesure dans laquelle ils auraient pu prévoir l'envoi des résolutions au Kentucky. Nicholas a souligné la disponibilité fortuite de John Breckinridge pour prendre les résolutions sous son aile, et la réponse de Jefferson le 5 octobre confirme qu'il n'avait pas conçu les résolutions en pensant au Kentucky. Malheureusement, lorsqu'il écrivit au fils de Breckinridge des décennies plus tard, Jefferson dit le contraire, avouant un faible souvenir de certains autres points mais déclarant que lui, Nicholas et l'aîné Breckinridge s'étaient entretenus avant d'écrire les résolutions, l'intention dès le départ étant de présenter eux à la législature du Kentucky. Pendant longtemps, la lettre de 1821 de Jefferson à Joseph Cabell Breckinridge a brouillé la compréhension des historiens sur les circonstances entourant la rédaction des résolutions. Pour aggraver le problème, pendant une grande partie du XIXe siècle, on pensait à tort que Jefferson avait écrit cette lettre non pas au fils de Breckinridge mais à un fils du frère George de Wilson Cary Nicholas (voir Adrienne Koch et Harry Ammon, « The Virginia and Kentucky Resolutions : An Episode in Jefferson's and Madison's Defence of Civil Liberties », WMQ, 3d ser., 5 [1948], 149-50 Paul Leicester Ford a imprimé la lettre de 1821 en note de bas de page des Kentucky Resolutions : Ford, 7:290-1n).

Au moment où Wilson Cary Nicholas lui écrivit le 4 octobre 1798, Jefferson aurait eu une idée du terrain favorable que le Kentucky présentait à ce moment-là, car le premier du mois, il reçut de Lexington la lettre du 4 septembre de Samuel Brown. Bien qu'il ne soit pas clair quelles résolutions locales Brown a envoyées à Jefferson avec cette lettre, elles, ainsi que la caractérisation de Brown de l'activité dans l'État, auraient donné l'impression que le Kentucky était en feu à cause des lois sur les étrangers et la sédition. Les résolutions adoptées à Clark et dans d'autres comtés parurent imprimées à Lexington à temps pour que Brown les envoie à Jefferson, et dans sa lettre, Brown souhaitait que la législature se réunisse et « donne une telle solennité à la voix du peuple, qu'elle arrêtera le l'attention de nos souverains entichés » (Gazette du Kentucky, 1, 8, 29 août 1798 Brown à TJ, 4 septembre 1798). Le 13 août à Lexington, George Nicholas s'est adressé à une réunion en plein air à laquelle ont assisté plusieurs milliers de personnes, et John Breckinridge, qui a correspondu avec Monroe cet été-là mais pas avec Jefferson, a été impliqué dans la création de certaines des résolutions locales. Au printemps 1798, Breckinridge avait été élu à la Chambre des représentants du Kentucky du comté de Fayette, où il vivait à l'extérieur de Lexington, mais ses papiers contiennent un projet des résolutions adoptées par un comté voisin, Woodford, le 6 août, et un projet ensemble de résolutions pour Clark différentes de celles adoptées dans ce comté voisin le 24 juillet (DLC : Breckinridge Family Papers). Toussant du sang, souffrant très probablement de tuberculose, Breckinridge a quitté son domicile le 22 août pour un voyage de convalescence à Sweet Springs, en Virginie. On sait peu de son itinéraire sur ce voyage autre que ce que Wilson Cary Nicholas a mentionné à Jefferson le 4 octobre (Lowell H. Harrison, John Breckinridge : Jeffersonian Republican [Louisville, 1969], 72, 74-5, 89n, 110 James Morton Smith, « The Grass Roots Origins of the Kentucky Resolutions », WMQ, 3d ser., 27 [1970], 221-45 Gazette du Kentucky, 1, 8 août 1798 ANB).

Nicholas avait probablement en sa possession, et «mis entre les mains de» Breckinridge, une version de la copie au net des résolutions de Jefferson. Une copie non datée de l'écriture de Breckinridge et conservée dans ses papiers suit le texte de Jefferson avec presque aucune variation de fond (voir les notes du document II). Si Breckinridge a vu la copie au net elle-même, le document a ensuite été renvoyé dans les papiers de Jefferson. Jefferson a envoyé une copie de presse à Madison en novembre 1798 (voir ci-dessous), mais étant donné son état, même neuf, il semble peu probable que Breckinridge et Nicholas aient utilisé la copie de presse comme source du texte. Que Breckinridge ait fait sa copie des résolutions chez Nicholas ou ait pris une version de la copie au net de Jefferson avec lui dans le Kentucky, le 10 octobre, Nicholas dans une lettre à Breckinridge a fait référence au « papier que vous avez », disant également que Jefferson regrettait ne pas voir le voyageur du Kentucky mais comprendre les raisons de leur non rencontre. Nicholas a également noté que Jefferson « ne suggère rien de plus sur le sujet » (Harrison, Breckinridge, 76, 89n).

C'est donc après que Breckinridge les ait copiées que les résolutions de Jefferson sont devenues les résolutions du Kentucky - c'est-à-dire, comme l'illustre le document III, sa longue et substantielle huitième résolution et sa courte neuvième résolution de procédure sont devenues une huitième résolution courte et procédurale suivie d'une résolution finale de fond qui a réorganisé la huitième de Jefferson et a omis, notamment, la référence à l'annulation. Cette refonte de la section clé a eu lieu avant que Breckinridge n'introduise les résolutions à la Chambre des représentants du Kentucky le 8 novembre, à en juger par une version imprimée au Kentucky (Evans, n° 48494, voir les notes du document III). Un changement qui s'est produit lors de l'examen des résolutions par la législature a été l'ajout du mot « gentiment » dans l'expression « à soumettre gentiment » dans la neuvième résolution (voir Document III, note 4).

Breckinridge est retourné au Kentucky avant la septième Assemblée générale convoquée à Frankfort au début de novembre. Dans son discours à l'assemblée le 7 novembre, le gouverneur James Garrard a noté que l'État, « étant profondément intéressé par la conduite du gouvernement national, doit avoir le droit d'applaudir ou de censurer ce gouvernement, lorsque des applaudissements ou une censure deviennent son dû. . " Prêtant une attention particulière à la loi sur les amis étrangers, la loi sur la sédition et la réputation du Kentucky en tant que lieu "sinon dans un état d'insurrection, mais totalement mécontent du gouvernement fédéral", Garrard a exhorté la législature à déclarer le soutien de l'État à la Constitution américaine. en « entrant votre protestation contre toutes les lois inconstitutionnelles et les procédures impolitiques » (Gazette du Kentucky, 14 novembre 1798). Le même jour, Breckinridge a annoncé à la Chambre des représentants de l'État qu'il présenterait des résolutions sur ce thème du message du gouverneur. Présentées le 8 et immédiatement examinées par un comité plénier, les résolutions ont été adoptées par la Chambre le 10 novembre, ont reçu l'assentiment unanime du Sénat de l'État trois jours plus tard et ont été approuvées par Garrard le 16 (voir la note descriptive du document III). C'est sous cette forme, lorsque la législature les a adoptées, que les résolutions du Kentucky seraient connues jusqu'à ce que Thomas Jefferson Randolph fouille dans les papiers de son grand-père dans les années 1830.

Rien dans la correspondance de Jefferson n'indique qu'il a consulté Madison au sujet des résolutions avant qu'elles ne se rendent au Kentucky avec Breckinridge. Le 5 octobre, en effet, il a demandé à Nicholas d'en discuter avec Madison, ce qui implique qu'une telle consultation n'avait pas encore eu lieu. La première référence indubitable au document dans sa correspondance avec Madison est venue le 17 novembre 1798, lorsqu'il a joint « une copie du projet de résolution du Kentuckey ». Cette pièce jointe semble probablement avoir été la copie de presse du document II (et voir Madison, Papiers, 17:175-81 la présomption que Jefferson avait écrit la lettre du 17 novembre en 1799 plutôt qu'en 1798 a causé une certaine confusion même pour Madison dans les années suivantes alors qu'il tentait de démêler ce que Jefferson lui avait envoyé au sujet des résolutions : Gaillard Hunt, Les écrits de James Madison, 9 vol. [New York, 1900-10], 9:394-6n). La copie de presse se trouve dans la collection Rives des papiers de Madison à la Bibliothèque du Congrès. Dans cette collection se trouve également une autre copie des résolutions, un composite manuscrit ultérieur incorporant à la fois le texte de Jefferson et celui adopté par la législature du Kentucky, en utilisant différents scripts et d'autres moyens pour délimiter les deux textes. Certains historiens, notant la provenance de ce document composite dans une section des papiers de Madison, ont conclu que Jefferson l'a joint à la copie de presse dans sa lettre du 17 novembre afin de montrer à Madison les modifications apportées aux résolutions avant leur adoption ( Koch et Ammon, « Virginia and Kentucky Resolutions », 159 Malone, Jefferson, 3:406). Cela, cependant, semble presque impossible. Celui qui a fait le document composite a utilisé une version imprimée des résolutions du Kentucky qui ne datait pas avant le 10 novembre 1798, et les notes écrites au début du document, manifestement contemporaines de sa création, démontrent une connaissance des résolutions de Virginie (adoptées en décembre 1798).Le document composite est le résultat d'une comparaison d'une copie imprimée avec non seulement n'importe quelle version du texte de Jefferson, mais avec la copie de presse du Document II, le composite distinguant même les endroits de la copie de presse où des lignes individuelles ont été perdues sur les bords de les feuilles en raison d'un pressage imparfait. Rien dans l'écriture manuscrite du composite, ni aucune approbation ou mention sur celui-ci, n'indique que Jefferson a envoyé ou que Madison a reçu le document. Il semble plus plausible d'associer le composite non pas à Jefferson et Madison en 1798 mais à William Cabell Rives (1793-1868). Fervent protégé de Jefferson puis de Madison, Rives étudia le droit auprès de Jefferson et, dans les années 1820, avant de se lancer dans une carrière politique et diplomatique, devint un associé politique de Thomas Ritchie, le rédacteur en chef de l'Enquirer. Adepte de la pensée politique de Madison, Rives a été l'un des premiers rédacteurs des lettres de Madison et a entrepris une biographie en plusieurs volumes qui n'était que partiellement achevée au moment de la mort de Rives (ANB Drew R. McCoy, Le dernier des pères : James Madison et l'héritage républicain [Cambridge, 1989], 327-67). L'implication de Rives dans la création du document composite expliquerait comment son auteur a eu accès à l'exemplaire de presse envoyé par Jefferson en novembre 1798 ainsi que le fait que l'exemplaire de presse et le composite ultérieur se sont retrouvés à proximité l'un de l'autre dans la collection de Rives. Documents de Madison.

Bien que le dossier documentaire poreux soit en grande partie à blâmer, une compréhension approfondie des résolutions de Jefferson a également été entravée par le fait que même certains de ses plus ardents défenseurs, pour des raisons ayant à voir avec le conflit de section qui a finalement abouti à la sécession et à la guerre civile, ont été déteste accepter sa paternité du document, en particulier la partie de sa huitième résolution qui traitait de l'annulation. Jefferson avait disparu au moment où les frictions intersectorielles et les événements politiques ont attiré l'attention sur l'utilisation qu'il avait faite du concept et du terme « annulation », et il incombait à Madison de l'expliquer. S'efforçant en 1830 et après de prévenir les annulateurs du sud qui dépeint Jefferson comme leur ancêtre, Madison, qui de toute façon connaissait sûrement les résolutions adoptées par l'Assemblée générale du Kentucky mieux qu'il ne connaissait le projet de Jefferson, a d'abord nié que son ami avait utilisé le mot (McCoy , Le dernier des pères, 139-151 Merrill D. Peterson, L'image de Jefferson dans l'esprit américain [New York, 1960], 51-9 William W. Freehling, Prélude à la guerre civile : la controverse de l'annulation en Caroline du Sud, 1816-1836 [New York, 1966], 207-10 Hunt, Écrits, 9:383-403). Plus tard, Dumas Malone a attribué les projets de résolutions de Jefferson à « l'impatience » et à un « excès de zèle pour la défense de la liberté ». Exprimant son soulagement que des « conseils avisés » aient modéré les résolutions, Malone a jugé « dommage » que Madison n'ait pas rédigé les résolutions originales du Kentucky ainsi que celles adoptées en Virginie (Malone, Jefferson, 3:408). Le regret d'un érudit imposant de Jefferson que son sujet ait en fait écrit les résolutions du Kentucky contraste avec l'analyse détaillée que les érudits ont donnée à la paternité de Jefferson d'autres documents majeurs. Malone considérait les résolutions de Jefferson comme inhabituellement « prolixes et répétitives » (idem, 405), négligeant leur similitude avec les déclarations maniérées et répétitives de la Déclaration d'indépendance et leur fonction de document quasi-juridique, un ensemble structuré d'actes d'accusation et d'explications destinés à justifier action extraordinaire. Jefferson était si méticuleux dans sa contestation de la légalité des lois fédérales en question, qu'en marge de son projet, il a changé la autorité (voir notes 2, 4 et 8, document I). Il a également rassemblé une variété d'arguments dans son mémoire contre les lois sur les étrangers et la sédition. Certains, comme l'acte d'accusation créatif de la cinquième résolution contre l'Alien Friends Act parce qu'il contredisait la protection constitutionnelle de la traite négrière jusqu'en 1808, n'avaient sûrement aucune chance de se tenir seuls. Mais comme pour la longue liste d'accusations portées contre la couronne par la Déclaration, l'éventail combiné d'arguments dans les résolutions, l'intonation répétée selon laquelle les lois étaient « nulles et inapplicables » ont eu un impact cumulatif. Et par ses actions, Jefferson montra qu'il ne se souciait pas que des parties de ce qu'il avait écrit soient laissées de côté. Il a accepté sans protester les modifications apportées par les Kentuckiens, y compris l'omission de la tactique de « l'annulation » et, en outre, n'a jamais expliqué ce qu'il voulait dire en affirmant le pouvoir d'un État d'annuler la loi fédérale.


Des résolutions ont été rédigées en réponse aux lois sur les étrangers et la sédition

Comme indiqué, les résolutions ont été écrites en réponse aux lois sur les étrangers et la sédition, qui étaient quatre lois distinctes adoptées au milieu d'une guerre non déclarée en mer avec la France révolutionnaire. Entre autres choses, les lois sur les étrangers accordaient au président le pouvoir de saisir, détenir et finalement expulser tout non-citoyen qu'il jugeait dangereux pour les États-Unis, que la nation soit ou non en guerre. Les étrangers prévenus n'ont eu aucun droit à une audience judiciaire ni à entendre les charges précises retenues contre eux. La loi sur la sédition a fait un crime d'écrire, d'imprimer, de publier ou de dire quoi que ce soit de faux, de scandaleux ou de malveillant contre le gouvernement américain, le Congrès ou le président.

Les démocrates-républicains, opposants politiques aux fédéralistes, se sentaient menacés par ces lois. En fait, Jefferson et Madison ont gardé secret la paternité des résolutions parce qu'ils craignaient d'être arrêtés pour sédition. Lorsque les fédéralistes ont pris le contrôle des trois branches du gouvernement fédéral en 1798, Jefferson a eu l'idée de faire adopter des résolutions par des législatures d'État sympathiques afin de répondre aux actes. Il espérait que davantage d'États réagiraient de la même manière et que cela conduirait à davantage de victoires électorales sur les fédéralistes. Par la suite, la législature du Kentucky a adopté la résolution que Jefferson avait rédigée avec peu de débat ou de révision le 11 novembre 1798, et la législature de Virginie a adopté sa résolution plus modérée la veille de Noël de la même année.

La résolution du Kentucky plus stridente de Thomas Jefferson a poussé la théorie de l'interposition de Madison un peu plus loin et a conclu que parce que les lois sur les étrangers et la sédition étaient inconstitutionnelles, elles étaient nulles et non avenues. (Image via Wikimedia Commons, peinte par Rembrandt Peale, domaine public)


Projet de résolutions du Kentucky

1. Résolu, Que les divers États composant les États-Unis d'Amérique, ne sont pas unis sur le principe de la soumission illimitée à leur gouvernement général, mais que, par un pacte sous le style et le titre d'une Constitution pour les États-Unis, et de ses amendements, ils constitué un gouvernement général à des fins spéciales, a délégué à ce gouvernement certains pouvoirs définis, se réservant à chaque État la masse résiduelle du droit à son propre gouvernement et que chaque fois que le gouvernement général assume des pouvoirs non délégués, ses actes ne font pas autorité , nul, et d'aucune force qu'à ce pacte chaque État a adhéré en tant qu'État, et est partie intégrante, ses co-États formant, quant à lui, l'autre partie : que le gouvernement créé par ce pacte n'a pas été fait l'exclusif ou juge en dernier ressort de l'étendue des pouvoirs qui lui sont délégués puisque cela aurait fait de sa discrétion, et non de la Constitution, la mesure de ses pouvoirs mais que, comme dans tous les autres cas de comp agissant entre puissances n'ayant pas de juge commun, chaque partie a le même droit de juger par elle-même, tant des infractions que du mode et de la mesure de réparation.

2. Résolu, Que la Constitution des États-Unis, ayant délégué au Congrès le pouvoir de punir la trahison, la contrefaçon des valeurs mobilières et de la monnaie courante des États-Unis, les pirateries et les crimes commis en haute mer, et les infractions contre le droit des gens, et non autres crimes quels qu'ils soient et étant vrai en principe général, et l'un des amendements à la Constitution ayant également déclaré, que « les pouvoirs non délégués aux États-Unis par la Constitution, ni interdits par celle-ci aux États, sont réservés à aux États respectivement, ou au peuple, donc l'acte du Congrès, adopté le 14 juillet 1798, et intitulé « Acte en plus de l'acte intitulé Acte pour la punition de certains crimes contre les États-Unis, comme aussi la loi adoptée par eux le « jour de juin 1798, intitulé « Acte pour punir les fraudes commises sur la banque des États-Unis », (et tous leurs autres actes qui supposent de créer, définir, ou punir des crimes, autres que ceux ainsi énumérés dans la Constitution,) sont tout à fait nuls, et sans force et que le pouvoir de créer, définir et punir de tels autres crimes est réservé, et, de droit, appartient uniquement et exclusivement au États respectifs, chacun sur son propre territoire.

3. Résolu, Qu'il est vrai en tant que principe général, et est également expressément déclaré par l'un des amendements à la Constitution, que « les pouvoirs non délégués aux États-Unis par la Constitution, ni interdits par celle-ci aux États, sont réservés à aux États respectivement, ou au peuple et qu'aucun pouvoir sur la liberté de religion, la liberté d'expression ou la liberté de la presse n'étant délégué aux États-Unis par la Constitution, ni interdit par celle-ci aux États, tous les pouvoirs légitimes respectant les mêmes, restaient de droit et étaient réservés aux États ou aux peuples : c'est ainsi que se manifestait leur détermination à se garder le droit de juger jusqu'où peut être abrégé le libertinage de la parole et de la presse sans amoindrir leur utile liberté. , et dans quelle mesure ces abus qui ne peuvent être séparés de leur usage doivent être tolérés, plutôt que l'usage doit être détruit. Et ainsi aussi ils se préservaient de tout abrègement par les États-Unis de la liberté d'opinions et d'exercices religieux, et se réservaient le droit de la protéger, car cet État, par une loi adoptée à la demande générale de ses citoyens, avait déjà les a protégés de toute contrainte ou ingérence humaine. Et qu'en plus de ce principe général et de cette déclaration expresse, une autre disposition plus spéciale a été faite par l'un des amendements à la Constitution, qui déclare expressément que « le Congrès ne fera aucune loi concernant l'établissement d'une religion, ou interdisant le libre exercice de celle-ci, ou en restreignant la liberté d'expression ou de la presse : protégeant ainsi dans la même phrase et sous les mêmes termes la liberté de religion, d'expression et de la presse : en sorte que tout ce qui viole , jette le sanctuaire qui couvre les autres, et que les libelles, le mensonge et la diffamation, également avec l'hérésie et la fausse religion, sont soustraits à la connaissance des tribunaux fédéraux. Que, par conséquent, l'acte du Congrès des États-Unis, adopté le 14 juillet 1798, intitulé « Acte en plus de l'acte intitulé Acte pour la punition de certains crimes contre les États-Unis », qui abrège la liberté de la presse, n'est pas une loi, mais est tout à fait nulle et sans force.

4. Résolu, Que les amis étrangers sont sous la juridiction et la protection des lois de l'État où ils se trouvent : qu'aucun pouvoir sur eux n'a été délégué aux États-Unis, ni interdit aux États individuels, distinct de leur pouvoir sur les citoyens. Et étant vrai comme principe général, et l'un des amendements à la Constitution ayant également déclaré, que « les pouvoirs non délégués aux États-Unis par la Constitution, ni interdits par celle-ci aux États, sont réservés aux États respectivement. , ou au peuple, l'acte du Congrès des États-Unis, adopté le – jour de juillet 1798, intitulé “An Act concernant les étrangers,” qui assume des pouvoirs sur les amis étrangers, non déléguée par la Constitution, n'est pas une loi, mais est entièrement nulle et sans valeur.

5. Résolu, Qu'outre le principe général, ainsi que la déclaration expresse, que les pouvoirs non délégués sont réservés, une autre disposition plus spéciale, insérée dans la Constitution par grande prudence, a déclaré que “la migration ou l'importation de telles personnes comme l'un des États actuellement existants jugera approprié d'admettre, ne sera pas interdit par le Congrès avant l'année 1808 - que ce Commonwealth admet la migration d'amis étrangers, décrite comme le sujet de ladite loi concernant les étrangers : qu'un disposition contre l'interdiction de leur migration, est une disposition contre tous les actes qui y sont équivalents, ou elle serait sans effet : que de les supprimer lorsqu'ils ont migré, équivaut à une interdiction de leur migration, et est, par conséquent, contraire à ladite disposition de la Constitution , et nul.

6. Résolu, Que l'emprisonnement d'une personne sous la protection des lois de cette république, sur son défaut d'obéir à la simple ordre du Président de quitter les États-Unis, comme le prévoit ladite loi intitulée « Loi concernant les étrangers », est contraire à la Constitution, dont un amendement a prévu que « Nul ne sera privé de liberté sans procédure régulière et qu'un autre ayant prévu que dans toutes les poursuites pénales, l'accusé a le droit d'être jugé public par un jury impartial, d'être informé de la nature et de la cause de l'accusation, d'être confronté au témoins contre lui, d'avoir une procédure obligatoire pour obtenir des témoins en sa faveur, et d'avoir l'assistance d'un avocat pour sa défense, le même acte, s'engageant à autoriser le président à expulser une personne des États-Unis, qui est sous la protection de la loi, sur ses propres soupçons, sans inculpation, sans jury, sans procès public, sans confrontation des témoins à charge, sans audition de témoins en sa faveur, sans défense, sans conseil , est contraire à la disposition également de la Constitution, n'est donc pas loi, mais totalement nul et sans effet : celui qui transfère le pouvoir de juger toute personne, qui est sous la protection des lois, des tribunaux au Président de les États-Unis, comme le prévoit la même loi concernant les étrangers, est contraire à l'article de la Constitution qui prévoit que « le pouvoir judiciaire des États-Unis sera exercé par des tribunaux dont les juges exerceront leurs fonctions à titre inamovible » #8221 et que ledit acte est nul pour cette raison également. Et il est de plus à noter, que ce transfert du pouvoir judiciaire est à ce magistrat du Gouvernement Général qui possède déjà tout l'Exécutif, et un négatif sur tous les pouvoirs législatifs.

7. Résolu, Que l'interprétation appliquée par le gouvernement général (comme en témoignent diverses de ses délibérations) aux parties de la Constitution des États-Unis qui délèguent au Congrès le pouvoir d'établir et de percevoir des taxes, des droits, des importations et des accises, payer les dettes, et assurer la défense commune et le bien-être général des États-Unis, & #8221 et & #8220 faire toutes les lois qui seront nécessaires et appropriées pour mettre en œuvre les pouvoirs conférés par la Constitution au gouvernement de la États-Unis, ou dans tout département ou officier de celui-ci, va à la destruction de toutes les limites prescrites à leur pouvoir par la Constitution : que les mots signifiés par l'instrument comme étant uniquement subsidiaires à l'exécution de pouvoirs limités, ne devraient pas être ainsi interprétés comme eux-mêmes pour donner des pouvoirs illimités, ni une partie à prendre de manière à détruire tout le résidu de cet instrument : que les procédures du gouvernement général sous la couleur de ces articles, seront un ajustement et ne objet de révision et de correction, à un moment de plus grande tranquillité, tandis que ceux spécifiés dans les résolutions précédentes appellent une réparation immédiate.

8ème. Résolu, Qu'un comité de conférence et de correspondance soit nommé, qui aura charge de communiquer les résolutions précédentes aux législatures des divers États pour les assurer que cette république continue dans la même estime de leur amitié et union qu'elle a manifestée de cette moment où un danger commun a suggéré pour la première fois une union commune : qu'il considère l'union, à des fins nationales spécifiées, et en particulier à celles spécifiées dans leur pacte fédéral tardif, comme favorable à la paix, au bonheur et à la prospérité de tous les États : que les fidèles à ce pacte, selon l'intention et le sens clairs dans lesquels il a été compris et accepté par les différentes parties, il est sincèrement soucieux de sa préservation : gouvernement et les transférer à un gouvernement général et consolidé, sans égard aux délégations spéciales et réserves solennellement convenues dans ce pacte, est pas pour la paix, le bonheur ou la prospérité de ces États et que, par conséquent, cette république est déterminée, comme elle ne doute pas que ses co-États le soient, à se soumettre à des pouvoirs non délégués et, par conséquent, illimités en aucun homme ou corps d'hommes sur terre : que en cas d'abus des pouvoirs délégués, les membres du Gouvernement général étant choisis par le peuple, un changement par le peuple serait le remède constitutionnel mais, lorsqu'on assume des pouvoirs qui n'ont pas été délégués, une nullité de l'acte est le juste remède : que chaque État a le droit naturel, dans les cas qui ne relèvent pas du pacte, (casus non foederis) d'annuler de sa propre autorité toutes les prises de pouvoir par d'autres dans ses limites : que sans ce droit, ils seraient sous la domination, absolue et illimitée, de quiconque pourrait exercer ce droit de jugement pour eux : que néanmoins, cette république, pour des motifs de considération et de respect pour ses co-États, a voulu communiquer avec eux sur le sujet : qu'avec eux seuls il convient de communiquer, eux seuls étant parties au pacte, et seuls autorisés à juger en dernier ressort des pouvoirs exercés en vertu de celui-ci, le Congrès n'étant pas partie, mais simplement la créature du pacte, et sujet quant à ses prétentions au pouvoir au jugement final de ceux par qui, et pour l'usage de qui lui-même et ses pouvoirs ont tous été créés et modifiés : que si les actes spécifiés auparavant devaient être maintenus, ces conclusions en découleraient que le Gouvernement Général tout acte qu'ils jugent approprié sur la liste des crimes, et le punir eux-mêmes, qu'ils soient énumérés ou non par la Constitution comme pouvant être connus par eux : avocat, juge et jury, dont soupçons peut-être la preuve, son ordre la phrase, son officier le bourreau, et sa poitrine le seul enregistrement de la transaction: qu'une description très nombreuse et précieuse des habitants de ces États étant, par ce précédent, réduit, comme hors-la-loi, à la domination absolue d'un seul homme, et la barrière de la La Constitution ainsi balayée de nous tous, il ne reste plus de rempart contre les passions et les pouvoirs d'une majorité au Congrès pour protéger d'une pareille exportation, ou d'autres peines plus graves, la minorité du même corps, les législatures, juges, gouverneurs, et conseillers des États, ni leurs autres habitants paisibles, qui peuvent s'aventurer à réclamer les droits et libertés constitutionnels des États et des peuples, ou qui pour d'autres causes, bonnes ou mauvaises, peuvent être odieux aux vues, ou marqués par les soupçons du Président, ou être considéré comme dangereux pour son élection, ou d'autres intérêts, publics ou personnels : que l'étranger sans amis a bien été choisi comme le sujet le plus sûr d'une première expérience, mais le citoyen suivra bientôt, ou plutôt a déjà suivi, car déjà un acte de sédition l'a marqué comme sa proie : que ces actes et les actes successifs du même caractère, à moins qu'ils ne soient arrêtés au seuil, entraînent nécessairement ces États dans la révolution et le sang, et fournir de nouvelles calomnies contre le gouvernement républicain, et de nouveaux prétextes à ceux qui voudraient faire croire que l'homme ne peut être gouverné que par une barre de fer : que ce serait une dangereuse illusion si une confiance dans les hommes de notre choix faisait taire nos craintes. pour la sûreté de nos droits : cette confiance est partout la mère du despotisme — le gouvernement libre se fonde dans la jalousie, et non dans la confiance c'est la jalousie et non la confiance qui prescrit des constitutions limitées, pour lier ceux en qui nous sommes obligés de faire confiance avec le pouvoir : que notre Constitution a fixé en conséquence les limites auxquelles, et pas plus loin, notre confiance peut aller et laisser l'honnête défenseur de la confiance lire les actes d'étranger et de sédition, et dire si th La Constitution n'a pas été sage en fixant des limites au gouvernement qu'elle a créé, et si nous devrions être sages en détruisant ces limites. Qu'il dise ce qu'est le gouvernement, si ce n'est une tyrannie, que les hommes de notre choix ont conféré à notre président, et le président de notre choix a acquiescé et accepté sur les étrangers amis à qui l'esprit doux de notre pays et ses lois ont promis hospitalité et protection : que les hommes de notre choix aient davantage respecté le soupçons du Président, que le solide droit de l'innocence, les prétentions de la justification, la force sacrée de la vérité, et les formes et la substance du droit et de la justice. Dans les questions de pouvoir, alors, qu'on n'entende plus parler de confiance en l'homme, mais lient-le du mal par les chaînes de la Constitution. Que cette république appelle donc ses co-États à exprimer leurs sentiments sur les actes concernant les étrangers et à punir certains crimes ci-dessus spécifiés, déclarant clairement si ces actes sont ou non autorisés par le pacte fédéral. Et il ne doute pas que leur sens soit annoncé de manière à prouver leur attachement inaltéré au gouvernement limité, soit général, soit particulier. Et que les droits et libertés de leurs co-États ne seront exposés à aucun danger en restant embarqués dans un fond commun avec les leurs. Qu'ils seront d'accord avec cette république en considérant lesdits actes comme si manifestement contraires à la Constitution qu'ils équivaudront à une déclaration non déguisée que ce pacte n'est pas censé être la mesure des pouvoirs du gouvernement général, mais qu'il procédera dans le exercer sur ces États, de tous pouvoirs quels qu'ils soient : qu'ils considéreront cela comme saisir les droits des États et les consolider entre les mains du gouvernement général, avec un pouvoir supposé lier les États, non seulement comme les cas rendus fédéraux , (casus foederis,) mais dans tous les cas, par des lois faites, non pas avec leur consentement, mais par d'autres contre leur consentement : que ce serait renoncer à la forme de gouvernement que nous avons choisie, et vivre sous celui qui tire ses pouvoirs de sa propre volonté, et non de notre autorité et que les co-États, recourant à leur droit naturel dans les cas non rendus fédéraux, concourront à déclarer ces actes nuls, et inopérants, et prendront chacun des mesures propres pour à condition que ni ces actes, ni aucun autre du Gouvernement général non expressément et intentionnellement autorisés par la Constitution, ne soient exercés sur leurs territoires respectifs.

9ème. Résolu, Que ledit comité soit autorisé à communiquer par écrit ou par conférences personnelles, en tout temps ou en tout lieu, avec toute personne ou personne qui peut être nommée par un ou plusieurs co-États pour correspondre ou conférer avec eux et qu'ils déposent leurs avant la prochaine session de l'Assemblée.


Les résolutions de Virginie et du Kentucky

La réponse de Thomas Jefferson et James Madison à l'adoption des lois sur les étrangers et la sédition.

Les résolutions et les auteurs

Lorsque les lois sur les étrangers et la sédition ont été adoptées, beaucoup ont soutenu les actions de l'administration de John Adams tandis que d'autres étaient profondément opposés aux mesures. Thomas Jefferson et James Madison faisaient partie de ceux qui ont trouvé les actes flagrants. Ils se sont engagés à rédiger des réponses pour les États de Virginie et du Kentucky. Dans le Kentucky, la résolution de Thomas Jefferson était parrainée par John Breckenridge, en Virginie, celle de Madison par John Taylor. Dans les deux cas, la paternité était secrète pour le public.

Madison et Jefferson étaient contrariés par la nature inconstitutionnelle des actes. La Déclaration des droits n'en était qu'à ses balbutiements et pourtant la tentation d'outrepasser la Constitution était trop forte pour les fédéralistes qu'elle sentait la tyrannie. Les résolutions exposaient les mesures appropriées pouvant être prises par les États lorsque de tels événements se présentaient. Avec l'adoption des mesures par les deux États, le contenu des résolutions est devenu la source de nombreux débats.

Théorie compacte

La théorie compacte du gouvernement était décrite dans les résolutions. Ils ont affirmé que chaque État avait cédé sa souveraineté aux États-Unis pendant que le gouvernement travaillait pour répondre aux besoins des États. Lorsque le gouvernement a cessé de fonctionner pour le bien de l'État, il a pu se retirer du pacte et choisir une autre voie. Controversé à l'époque, il est devenu explosif lorsqu'il est couplé avec le concept d'annulation. Après l'adoption de la résolution du Kentucky de 1798, les concepts ont été beaucoup critiqués. En réponse, Jefferson rédigea une deuxième résolution en 1799.

Annulation

Le deuxième acte dans le Kentucky a décrit le concept d'annulation. Si l'État individuel avait l'impression qu'un acte du Congrès était inconstitutionnel, il avait le droit, selon Jefferson, d'annuler l'acte. Il écrit « que les divers États qui ont formé cet instrument étant souverains et indépendants, ont le droit incontestable de juger de l'infraction ». À l'époque, les tribunaux n'avaient pas encore été définis comme l'autorité suprême en cas de questions constitutionnelles. Cet argument refait surface plus tard lorsque les États du sud ont menacé et ont finalement fait sécession après l'élection de Lincoln en 1860.

Préoccupations et conclusion

L'adhésion à la constitution était essentielle à la survie de l'Union, pensaient-ils. En prenant des libertés, les Adams et les autres fédéralistes démantelaient ce pour quoi ils s'étaient battus. Pour Madison, le potentiel de catastrophe était clair "si une indifférence était maintenant montrée à la violation palpable de l'un des droits ainsi déclarés et garantis et à l'établissement d'un précédent qui peut être fatal à l'autre".

En fin de compte, aucune résolution n'était responsable de l'abrogation directe des actes, mais ils ont commencé à polariser les arguments qui ont conduit à l'élection de 1800. Le républicain Jefferson gagnerait cette élection et avec son succès est venu l'abrogation ou l'expiration prévue des actes qu'il trouvé si dangereux.


Contenu

L'interposition a été suggérée pour la première fois dans la Virginia Resolution de 1798, écrite par James Madison, qui déclarait :

Que cette Assemblée déclare explicitement et péremptoirement qu'elle considère les pouvoirs du gouvernement fédéral, comme résultant du pacte, auquel les États sont parties, comme limités par le sens clair et l'intention de l'instrument constituant le pacte comme n'étant plus valables que ils sont autorisés par les concessions énumérées dans ce pacte et qu'en cas d'exercice délibéré, palpable et dangereux d'autres pouvoirs, non accordés par ledit pacte, les États qui y sont parties ont le droit et ont le devoir , s'interposer pour arrêter la marche du mal, et pour maintenir dans leurs limites respectives, les autorités, droits et libertés qui leur appartiennent.

Par cette déclaration, James Madison a affirmé que les États ont « le devoir de s'interposer » pour empêcher le préjudice qui résulterait d'une action inconstitutionnelle « délibérée, palpable et dangereuse » du gouvernement fédéral. Madison n'a pas précisé les détails juridiques procéduraux de la façon dont cette interposition serait adoptée ou quel résultat elle aurait. La résolution de Virginie, contrairement aux résolutions contemporaines du Kentucky, n'a pas affirmé que les États pouvaient déclarer une loi fédérale nulle et non avenue. La résolution de Virginie est donc parfois considérée comme plus tempérée que les résolutions du Kentucky, qui affirment qu'un État peut annuler des lois fédérales inconstitutionnelles.

Les résolutions du Kentucky et de Virginie n'ont été acceptées par aucun des autres États. Sept États ont répondu officiellement au Kentucky et à la Virginie en rejetant les résolutions [7] et trois autres États ont adopté des résolutions exprimant leur désapprobation. [8] Au moins six états ont répondu aux résolutions en prenant la position que la constitutionnalité des actes du Congrès est une question pour les cours fédérales, pas les législatures d'état. Par exemple, la résolution du Vermont déclarait : « Que l'Assemblée générale de l'État du Vermont désapprouve fortement les résolutions de l'Assemblée générale de Virginie, car elles sont inconstitutionnelles dans leur nature et dangereuses dans leur tendance. Il n'appartient pas aux législatures des États de statuer sur la constitutionnalité des lois adoptées par le gouvernement général, ce pouvoir étant exclusivement dévolu aux tribunaux judiciaires de l'Union. [9]

En 1800, la législature de Virginie a publié un rapport répondant aux critiques de la résolution de Virginie. Madison a écrit le rapport de 1800. Madison a confirmé chaque partie de la résolution de Virginie et a de nouveau fait valoir que les États ont le droit de s'interposer lorsqu'ils estiment qu'une loi fédérale est inconstitutionnelle. Il a expliqué que l'acte d'interposition d'un État, contrairement à une interprétation judiciaire de la Constitution, n'a aucun effet juridique. Au contraire, lorsque les États s'interposent et déclarent une loi fédérale inconstitutionnelle, ces déclarations "sont des expressions d'opinion, non accompagnées d'aucun autre effet que ce qu'elles peuvent produire sur l'opinion, par une réflexion stimulante. Les expositions du pouvoir judiciaire, d'autre part, sont exécuté immédiatement par la force. Madison a expliqué que le but d'une déclaration d'inconstitutionnalité d'un État est de mobiliser l'opposition à la loi fédérale et d'obtenir la coopération d'autres États. Madison a déclaré que les États pourraient prendre divers types d'actions conjointes pour remédier à la situation, comme demander conjointement au Congrès l'abrogation de la loi, demander à leurs sénateurs de soumettre un amendement constitutionnel ou convoquer une convention pour proposer des amendements constitutionnels. [dix]

Au cours de la crise de l'annulation des années 1830, Madison a expliqué plus en détail le concept d'interposition tel qu'il est énoncé dans sa Virginia Resolution. Madison a nié qu'un seul État ait le droit de déterminer unilatéralement qu'une loi fédérale est inconstitutionnelle. Madison a écrit : « Mais il s'ensuit, sans aucun point de vue sur le sujet, qu'une annulation d'une loi des États-Unis peut, comme on le prétend maintenant, appartenir de droit à un seul État, en tant que l'une des parties à la Constitution que l'État ne cessant pas de avouer son adhésion à la Constitution. On ne peut imaginer une contradiction plus flagrante dans les termes, ou une entrée plus fatale à l'anarchie. [11] Au contraire, l'interposition envisagée par Madison serait « une interposition concordante et coopérante des États, pas celle d'un seul État ». Madison a fait valoir que l'interposition impliquerait une sorte d'action conjointe entre les États, telle que la modification de la Constitution. [12]

Au cours du XIXe siècle, plusieurs États ont tenté ou menacé d'interposition ou d'annulation. Ces États se référaient souvent à la résolution de Virginie et utilisaient le langage de l'interposition, même s'ils tentaient ou menaçaient souvent de l'annuler. Aucune de ces tentatives d'interposition n'a été légalement confirmée. La Cour suprême s'est prononcée contre diverses tentatives d'interposition et d'annulation dans une série de cas, à partir de 1809. [13] La guerre civile a mis fin à la plupart des tentatives d'interposition.

Plusieurs États du sud ont tenté d'utiliser l'interposition dans les années 1950 après la décision de la Cour suprême en Brown c. Conseil de l'éducation, qui a statué que les écoles séparées violaient la Constitution. De nombreuses personnes dans les États du sud se sont fortement opposées à la brun décision. Ils ont fait valoir que le brun décision était une violation inconstitutionnelle des droits des États, et que les États avaient le pouvoir d'empêcher que cette décision ne soit exécutée à l'intérieur de leurs frontières. James J. Kilpatrick, rédacteur en chef du Chef des nouvelles de Richmond, a écrit une série d'éditoriaux appelant à une « résistance massive » à l'intégration des écoles. Kilpatrick a relancé l'idée de l'interposition par les États comme base constitutionnelle pour résister à l'action du gouvernement fédéral. [14] Au moins dix États du sud ont adopté des lois d'interposition ou d'annulation dans le but d'empêcher l'intégration de leurs écoles.

Dans le cas d Cooper contre Aaron, 358 U.S. 1 (1958), la Cour suprême a rejeté la tentative de l'Arkansas d'utiliser l'annulation et l'interposition. L'État de l'Arkansas a adopté plusieurs lois dans le but d'empêcher l'intégration de ses écoles. La Cour suprême, dans une décision unanime, a statué que les gouvernements des États n'avaient pas le pouvoir d'annuler la brun décision. La Cour suprême a jugé que le brun décision et sa mise en œuvre « ne peuvent être annulées ouvertement et directement par les législateurs de l'État, l'exécutif ou les agents judiciaires de l'État, ni annulées indirectement par eux par le biais de plans évasifs de ségrégation, qu'ils soient tentés « de manière ingénieuse ou ingénue ». [15] Ainsi, Cooper contre Aaron directement jugé que les tentatives de l'État pour annuler la loi fédérale sont inefficaces.

Dans une affaire similaire découlant de la loi d'interposition de la Louisiane, la Cour suprême a confirmé la décision d'un tribunal fédéral de district qui a rejeté l'interposition. La décision du tribunal de district a examiné la théorie de l'interposition et n'a trouvé aucune base dans la Constitution pour l'interposition. Le tribunal de district a déclaré : « La conclusion est claire que l'interposition n'est pas une doctrine constitutionnelle. Si elle est prise au sérieux, elle constitue un défi illégal à l'autorité constitutionnelle. défouler pour soulager leurs tensions. . Si solennelles ou fougueuses qu'elles soient, les résolutions d'interposition n'ont aucune valeur juridique." [16]

L'interposition et l'annulation ont été référencées par le Dr Martin Luther King Jr. dans son discours « I Have a Dream » d'août 1963, lors de la marche sur Washington pour l'emploi et la liberté :

J'ai un rêve qu'un jour en Alabama avec ses racistes vicieux, avec son gouverneur ayant les lèvres dégoulinantes de paroles d'interposition et d'annulation, un jour là-bas en Alabama, les petits garçons noirs et les filles noires pourront se donner la main avec de petits garçons blancs et filles blanches comme sœurs et frères. [17]

L'interposition et l'annulation ont été soulevées récemment dans plusieurs législatures d'État. Certains législateurs soutiennent que les États devraient utiliser ces théories pour déclarer inconstitutionnels certains actes du Congrès, notamment la loi de 2010 sur la protection des patients et les soins abordables. Des projets de loi d'interposition ou d'annulation ont été introduits dans plusieurs législatures d'État. Les opposants répondent que l'interposition n'est pas une doctrine constitutionnelle valide et a été discréditée.


Contenu

Les fédéralistes contrôlaient le gouvernement des États-Unis pendant ses premières années : George Washington a été élu deux fois et John Adams a remporté une élection serrée pour le suivre. Tous deux ont nommé des juges principalement fédéralistes, consolidant le pouvoir du parti.

Les fédéralistes ont soulevé la colère des républicains de plusieurs manières, notamment en refusant de soutenir la France dans sa guerre contre la Grande-Bretagne. Les fédéralistes ont affirmé que le traité d'alliance avec la France de 1778 n'était plus en vigueur parce que le monarque avec lequel il avait été signé, Louis XVI, avait été déposé lors de la Révolution française. Les républicains n'étaient pas d'accord, arguant que le traité avait été conclu avec le peuple français et que le traité restait en vigueur même si le peuple français décidait de changer de gouvernement. Ώ]

Washington a déclaré qu'il était illégal d'intervenir au nom de l'un ou l'autre des combattants - une usurpation inconstitutionnelle du pouvoir exécutif, selon les républicains - et en 1795, le traité de Jay a été signé, renforçant les relations entre les États-Unis et la Grande-Bretagne. La France a tenté de perturber le commerce entre les nations, ce qui a conduit à la quasi-guerre avec la France en 1798 et au renforcement militaire associé. ΐ]

Les républicains ont également estimé que la Cour suprême contrôlée par les fédéralistes allait trop loin, d'abord en ce qui concerne la fiscalité dans Hylton c. États-Unis et surtout avec sa décision contre la Géorgie en Chisholm c. Géorgie (l'affaire a été rapidement annulée par le 11e amendement). En outre, les fédéralistes promulguaient de nombreuses lois controversées, notamment la taxe sur le whisky (qui a conduit à la rébellion du whisky), une loi instituant la première banque des États-Unis et enfin les lois sur les étrangers et la sédition. Β]

Les républicains étaient particulièrement préoccupés par la loi sur la sédition, car elle imposait des amendes et des peines de prison à quiconque disait, écrivait ou publiait quoi que ce soit de "faux, scandaleux et malveillant [. ] avec l'intention de diffamer ledit gouvernement". La loi pénalisait spécifiquement un tel discours contre le Congrès (dominé par les fédéralistes) et le président (également fédéraliste), mais omettait spécifiquement de mentionner le vice-président (c'est-à-dire Thomas Jefferson, un républicain). Matthew Lyon, un membre du Congrès américain du Vermont, faisait partie des personnes punies en vertu de la loi – il a été condamné à quatre mois de prison et à une amende de 1 000 $ pour avoir écrit une lettre et publié une autre qui critiquait le président Adams. Γ]

Les démocrates-républicains, dirigés par Jefferson, Madison et John Taylor de Caroline, ont examiné les options qui s'offraient à eux. Taylor envisageait la sécession, mais Jefferson n'était pas d'accord, estimant que l'annulation, ainsi que les élections à venir, suffiraient à inverser le cours fédéraliste. Dans cet esprit, Jefferson a secrètement envoyé une série de résolutions au bastion républicain du Kentucky, pour être adoptée par sa législature. Δ]


Résolution du Kentucky

LES représentants des bonnes personnes de cette république en assemblée générale se sont réunis, après avoir mûrement examiné les réponses de divers États de l'Union, à leurs résolutions adoptées à la dernière session, concernant certaines lois inconstitutionnelles du Congrès, communément appelées lois sur les étrangers et la sédition, seraient en effet infidèles à eux-mêmes, et à ceux qu'ils représentent, s'ils acquiesçaient silencieusement aux principes et doctrines tentés d'être maintenus dans toutes ces réponses, à l'exception de celle de Virginie. Entrer à nouveau dans le champ de l'argumentation et tenter d'exposer plus complètement ou avec force l'inconstitutionnalité de ces lois odieuses, serait, semble-t-il, aussi inutile qu'inutile.

Nous ne pouvons cependant que déplorer que, dans la discussion de ces sujets intéressants, par diverses législatures de nos États frères, des suggestions infondées et des insinuations non sincères, dérogatoires au vrai caractère et aux principes des bonnes personnes de cette république, aient été substituées au lieu d'un raisonnement juste et d'un argument solide. Nos opinions sur ces mesures alarmantes du gouvernement général, ainsi que nos raisons pour ces opinions, ont été détaillées avec décence et avec humeur, et soumises à la discussion et au jugement de nos concitoyens dans toute l'Union. Que la décence et l'humeur aient été observées dans les réponses de la plupart de ces États qui ont nié ou tenté d'obvier aux grandes vérités contenues dans ces résolutions, nous n'avons plus qu'à nous soumettre à un monde franc. Fidèles aux vrais principes de l'union fédérale, inconscients de tout dessein de troubler l'harmonie de cette union, et soucieux seulement d'échapper aux crocs du despotisme, les braves gens de cette république sont insensibles à la censure ou à la calomnie.

Au moins, cependant, le silence de cette république devrait être interprété comme un acquiescement aux doctrines et principes avancés et tentés d'être maintenus par lesdites réponses, ou au moins celles de nos concitoyens de toute l'Union, qui diffèrent si largement de nous sur ces sujets importants , devrait être trompé par l'attente, que nous serons dissuadés de ce que nous concevons notre devoir ou reculons des principes contenus dans ces résolutions : donc.

RÉSOLU, Que ce Commonwealth considère l'union fédérale, aux termes et aux fins spécifiées dans le dernier pacte, comme propice à la liberté et au bonheur des divers États : Qu'il déclare maintenant sans équivoque son attachement à l'Union, et à ce pacte, conforme à son intention évidente et réelle, et sera parmi les derniers à demander sa dissolution : Que si ceux qui administrent le gouvernement général sont autorisés à transgresser les limites fixées par ce pacte, par un mépris total des délégations spéciales de pouvoir qui y sont contenus, l'anéantissement des gouvernements des États, et l'érection sur leurs ruines, d'un gouvernement général consolidé, sera la conséquence inévitable : de l'étendue des pouvoirs qui lui sont délégués, n'arrête rien de moins que le despotisme puisque la discrétion de ceux qui administrent le gouvernement, et non la constitution, serait la mesure de leurs pouvoirs : de cet instrument, est le remède légitime : que cette république déclare, après réexamen le plus délibéré, que lesdites lois sur les étrangers et la sédition sont, à leur avis, des violations palpables de ladite constitution et aussi joyeusement qu'elle puisse être disposée à abandonner son opinion à une majorité de ses États frères en matière de politique ordinaire ou douteuse, pourtant, dans des règlements importants comme le présent, qui blessent si vitalement les meilleurs droits du citoyen, il considérerait un acquiescement silencieux comme hautement criminel : que bien que ce Commonwealth en tant que partie au pacte fédéral s'inclinera devant les lois de l'Union, mais elle déclare en même temps qu'elle ne après quoi, cessez de vous opposer d'une manière constitutionnelle à toute tentative de quelque côté que ce soit, pour violer ce pacte :

ET ENFIN, afin qu'aucun prétexte ou argument ne puisse être tiré d'un acquiescement supposé de la part de ce Commonwealth à la constitutionnalité de ces lois, et soit ainsi utilisé comme précédent pour de futures violations similaires du pacte fédéral, ce Commonwealth entre maintenant contre eux , sa PROTESTATION SOLENNELLE.